Mentions légales

Informations éditeur

Société PLAISANCE EQUIPEMENTS, société par actions simplifiée au capital de 300 000 euros, dont le siège social est établi 1 Grande Rue – 54540 MONTIGNY (France), est immatriculée au registre de commerce de Nancy sous le numéro 445 039 597, N° individuel d’identification TVA : FR445039597.

Directeur de publication: Fabien PLAISANCE

Téléphone: 03 83 42 15 79
Email: equipementsplaisance@gmail.com

Informations Hébergeur

Otodoo, créateur du site web 

Prestataire assurant le stockage direct et permanent

Neftis
2 rue de la Plaine
54320 MAXEVILLE
France
Tél. : +33 3 83 27 29 00
https://www.neftis.com

OVH – SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Téléphone : 09 72 10 10 07

Site internet : www.ovh.com

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

Le site www.plaisance-equipements.com ainsi que l’ensemble des éléments graphiques, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques qui y sont représentés sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de PLAISANCE EQUIPEMENTS ou de ses partenaires. Par conséquent, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site ou sur quelque autre support sont strictement interdits.

L’utilisation du site www.plaisance-equipements.com est donc exclusivement réservée aux usages à des fins personnelles. Aucune exploitation commerciale, même partielle, du contenu du site et de ses données (chiffrées ou non) ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de PLAISANCE EQUIPEMENTS.

Médiation et règlement des litiges en ligne

Tout d’abord, en application des articles L. 612-1 et L. 616-1 du Code de la consommation, vous êtes informé que vous avez la possibilité de saisir le médiateur à la consommation qui sera le Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA) et dont les coordonnées sont les suivantes :
M. le Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA)
50, rue Rouget de Lisle
92158 SURESNES CEDEX http://www.mediateur-cnpa.fr/

Ensuite, la plate-forme pour saisir ce médiateur est accessible à partir du lien suivant :
http://www.mediateur-cnpa.fr/saisir-le-mediateur.htm

Enfin, en application de l’article 14.1 du Règlement (UE) n°524/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 21 mai 2013, vous êtes informé de la possibilité de saisir la plateforme de Résolution des Litiges en Ligne (RLL) mise à disposition par la Commission européenne et accessible à l’adresse suivante :
https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR.
Nous vous rappelons que vous pouvez nous contacter électroniquement via le formulaire accessible à l’adresse : https://www.plaisance-equipements.com/contact/

Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux